Vous résidez en copropriété ? Vous avez un véhicule électrique ou vous songez à en acquérir un ? Mais les solutions de borne de recharge en copropriété restent encore un mystère pour vous ? Éclaircissons tout cela ensemble !

Le droit à la prise : une solution de recharge individuelle

Depuis le décret n°2011-873 du 25 juillet 2011, il existe un droit à la prise qui donne la possibilité à tout utilisateur de véhicule électrique (propriétaire ou locataire) de réaliser une demande d’installation à ses frais d’un point de recharge sur sa place de stationnement en le raccordant au compteur des parties communes.

Pour exercer ce droit, la demande doit être réalisée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au syndic de la copropriété. Ce courrier devra contenir le devis d’un électricien détaillant les travaux à entreprendre, et un plan ou un schéma des travaux. Pour les locataires, cette demande doit être adressée au propriétaire avec copie au syndic.

La copropriété a six mois pour s’opposer à une demande de droit à la prise. Trois motifs d’opposition peuvent être invoqués :

  • Mise en danger de la copropriété : Dans ce cas, le syndic doit saisir le tribunal d’instance et entamer une procédure judiciaire.
  • Volonté de mise en place d’une solution collective de recharge de véhicules électriques
  • Existence d’une solution collective de recharge dans la copropriété

En l’absence d’opposition dans un délai de 6 mois, l’exercice du droit à la prise sera notifié en Assemblée Générale de copropriété et le demandeur pourra procéder aux travaux. Une fois l’installation réalisée, l’utilisateur devra réaliser le relevé de ses consommations et les transmettre au syndic pour refacturation et remboursement des frais avancés par la copropriété.

La mise en place d’une solution collective

Si le droit à la prise est pertinent dans les petites copropriétés, il rencontre pourtant rapidement des limites dans les plus grandes copropriétés :

  • Le nombre de branchement sur les parties communes est limité. Les compteurs des parties communes n’ayant pas été dimensionnés pour accueillir la recharge de véhicules électriques, les branchements seront généralement limités à deux ou trois bornes de recharge et nécessiteront à terme des évolutions de l’infrastructure électrique coûteuses pour la copropriété.
  • Pour une installation sécurisée, une étude de charge doit être réalisée sur les colonnes montantes. En effet, les colonnes montantes ne sont pas toujours aux normes ou n’ont pas toujours la réserve de puissance nécessaire. Pour le savoir, une étude préalable doit être réalisée ce qui est rare lors des installations individuelles car coûteux.
  • Le branchement sur les parties communes implique du temps de gestion pour les syndics (suivi des consommations et refacturation).

Enfin, il s’agit d’une solution individuelle. Ce qui signifie que chaque demande doit faire l’objet d’une nouvelle démarche. Ainsi, il est souvent plus pertinent d’opter pour une solution collective qui règlera le sujet de la recharge une bonne fois pour toutes.

La solution de recharge en copropriété pour véhicules électriques proposée par Zeplug apporte une réponse à l’ensemble des contraintes liées aux installations individuelles sur les parties communes. Zeplug installe à ses frais un nouveau compteur, indépendant des parties communes et dédié à la recharge des voitures et scooters électriques. Ainsi, cela ne génère aucun frais pour la copropriété ni de gestion pour le syndic, tout en garantissant un système sécurisé et évolutif qui permettra de faire face à toutes les demandes futures. Les bornes de recharge sont installées et opérées par Zeplug au fur et à mesure des demandes sur les emplacements des copropriétaires (ou locataires) qui le souhaitent.

Pour qu’un opérateur tel que Zeplug s’occupe de la recharge au sein de votre copropriété, la solution doit tout d’abord être validée en Assemblée Générale à la majorité simple. Une fois validée, chaque copropriétaire ou locataire qui le souhaite adresse sa demande à l’opérateur pour l’installation d’une borne de recharge sur son emplacement de parking. Il souscrit ensuite un abonnement tout compris incluant l’accès à l’infrastructure de recharge, un forfait d’énergie, l’assistance technique et la maintenance de l’infrastructure. L’opérateur s’occupe de réaliser les travaux d’installation et prendra à sa charge les évolutions nécessaires au niveau de l’infrastructure de recharge pour adapter sa solution à la demande.

En résumé, le choix de la solution qui convient le mieux à votre copropriété dépend avant tout de la configuration de votre parking et du nombre potentiel d’utilisateurs de véhicules électriques. Si le sujet de la recharge peut vous sembler encore marginal dans votre copropriété, mieux vaut l’anticiper afin d’en garantir le développement en toute sérénité !